Mot du Président

Les journées portes ouvertes

(JPOIR 2024) donnent l’opportunité aux Institutions de La République de s’ouvrir et s’offrir aux populations. Ces dernières auront ainsi l’occasion de connaître ou de mieux connaître Leur organisation, Leurs attributions et Leur fonctionnement. De cette manière, elles pourront connaître Leurs activités et mieux apprécier les résultats de chacunes d’elles. La Cour de Cassation, que j’ai l’honneur et La responsabilité de diriger depuis la rentrée judiciaire 2023-2024, prend un réel plaisir à participer à cette importante activité de La République. A l’instar des autres institutions, elle ouvrira, grandes ses portes, au peuple de Côte d’ivoire au nom duquel la justice est rendue, afin de permettre aux visiteurs de se familiariser avec elle. A cet effet, des dispositions ont été prises pour permettre aux uns et aux autres de découvrir L’Institution dans toutes ses composantes et attributions et de connaître davantage ses activités. D’ores et déjà, je voudrais indiquer que La Cour de Cassation est La plus haute juridiction de L’Ordre judiciaire. Créée après L’éclatement de La Cour Suprême en trois juridictions suprêmes, à savoir elle-même, Le Conseil d’Etat et la Cour des Comptes, elle a pour rôle de veiller à la bonne application de La Loi par les juridictions civiles, commerciales, sociales et pénales. L’objectif visé est d’assurer L’harmonisation de La jurisprudence en faisant en sorte que tous Les juges aient une interprétation uniforme des textes qu’ils sont appelés à appliquer. A cet effet, La Cour de Cassation est saisie par Le biais du pourvoi en cassation dirigé directement contre Les jugements rendus en dernier ressort par Les Tribunaux de première instance et Les arrêts des Cours d’Appel. Les demandeurs pourront ainsi obtenir La cassation et L’annulation des décisions déférées pour diverses raisons dont : La violation de la Loi, Le défaut de base Légale, La prononciation sur chose non demandée ou attribution de choses au-delà de ce qui a été demandé, L’excès de pouvoir, L’omission de statuer etc. Pour permettre à La Cour de Cassation d’assurer avec efficacité sa mission, j’ai entrepris, dès ma prise de fonctions, différentes réformes. Entre autres, j’ai créé un Comité de Lecture des Arrêts et des Avis. Il a pour rôle de faire en sorte que Les arrêts soient conformes aux standards des juridictions suprêmes en matière de rédaction des décisions. Ses travaux ont permis aux magistrats de s’accorder sur certaines questions juridiques dont L’interprétation et l’application ne sont pas toujours évidentes. A cela s’ajoute la création de deux directions importantes, La Direction de La Communication, la Presse et Les Médias et la Direction des Systèmes Informatiques. La première a pour mission de rendre visibles la Cour de Cassation et ses activités. Quant à la seconde direction, elle a pour rôle essentiel de mettre à la disposition des justiciables l’ensemble des décisions, notamment en créant une base numérique de toutes les données. Pour terminer, j’en appelle à la curiosité de tous les visiteurs de nos stands. Des magistrats, des greffiers et des responsables administratifs ont été mobilisés et se tiennent à Leur disposition pour répondre à toutes Leurs préoccupations.

Bonne visite

Bonne découverte, à chacun et à chacune !